Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jean CHATEL Diffusion
/
JEAN CHATEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN CHATEL
Jean CHATEL Diffusion, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1232073
Date de dépôt :
01/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2023

Présentation de la marque JEAN CHATEL

Déposée le 1 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) Jean CHATEL Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean CHATEL Diffusion domicilié(e) 29 rue des Francs Bourgeois - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CHATEL domicilié(e) 29 rue des Francs Bourgeois - 75004 - PARIS - France.

La marque JEAN CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN CHATEL est expirée depuis le 1 avril 2023.

Jean CHATEL Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : JC


Jean CHATEL Diffusion, Société anonyme - 29 rue des Francs Bourgeois - 75004 - PARIS - France - SIREN 672050077


JEAN CHATEL - 29 rue des Francs Bourgeois - 75004 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2239889 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156328 - Publication au BOPI 1993-03-22

Renouvellement sans limitation n°2016971 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2529161 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Articles de chemiserie masculine.